Mentions légales
Dernière mise à jour : 20 mai 2026.
Conformément aux dispositions de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs et utilisatrices de l'application Kairos et du site kairos.kurb.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur
L'application Kairos et le site kairos.kurb.fr sont édités par :
- Nom / Raison sociale :
<NOM> - Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIRET :
<SIRET> - Adresse :
<ADRESSE> - Email : kairos@kurb.fr
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directeur de la publication
<NOM>, en qualité d'éditeur.
Hébergeur
Le site kairos.kurb.fr et l'API api.kairos.kurb.fr sont hébergés sur un serveur fourni par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Site web : www.ovh.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant l'application Kairos (nom, marque, logo, mascotte, interface, illustrations, contenus éditoriaux — prompts et contraintes — code source non open source) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, de l'application ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Les textes rédigés par les utilisateurs et utilisatrices et publiés dans la galerie publique restent leur propriété intellectuelle. Voir les Conditions générales d'utilisation pour le détail de la licence accordée à l'éditeur pour l'exploitation de ce contenu.
Crédits
- Application développée par
<NOM>. - Illustration de la mascotte :
<CREDIT_ILLUSTRATEUR_SI_APPLICABLE>.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : kairos@kurb.fr